Il est très important avant de vous lancer dans l'aventure de l'achat d'une maison en Espagne que vous soyez très sûr et regardez tout calmement, allez étape par étape et ne vous précipitez pas. Nous savons déjà qu'il est impossible de ne pas s'énerver lorsque l'on entre dans l'achat d'une maison, mais il faut être prudent et savoir ce que l'on fait, et surtout avec qui on le fait.
Nous conseillons toujours qu'avant de signer quoi que ce soit avec le propriétaire ou l’agence immobilière, de bien vérifier si tout a été fait correctement et si la propriété est en ordre. Dans notre article sur "Acheter en Espagne, les pièges à éviter", nous avons déjà abordé les choses à vérifier en premier. Dans tous les cas, quand vous acheter en Espagne; il faut faire appel à un cabinet d’avocat espagnol car le notaire n'a pas les mêmes fonctions que dans votre pays.
Vous avez découvert un défaut dont vous ignoriez l'existence ? Les conditions convenues avec le vendeur ne sont-elles pas respectées ?
Si vous constatez des malfaçons, vous devrez revoir le code civil, qui établit que le vendeur devra en prendre soin, tant que les vices ou dommages dont souffre la maison la rendent impropre à l'usage auquel elle est destinée. Prévu, ou s'ils diminuent ou entravent son usage de telle manière que l'acheteur, s'il l'avait su, n'aurait pas acquis le logement ou, en tout cas, l'aurait payé moins cher. D’où l’importance d’un compromis de vente bien rédigé par votre avocat ! Retrouvez notre article sur les Conseils et recommandations avant d'acheter en Espagne qui vous détaillera le processus d'achat en Espagne.
Dans le cas de l'existence de vices cachés, il existe deux types d'action : Si la maison est d'occasion, le délai pour réclamer les dommages est de six mois, et si la maison est neuve, il existe différentes garanties établies par la loi dans lequel comprend les délais de réclamation suivants :
- Vous disposez d'un délai de 1 an, l' Assurance Constructeur pour garantir le règlement des dommages matériels dus aux vices cachés qui affectent les éléments de finition des ouvrages.
- Pendant 3 ans, Assurance auprès du promoteur pour garantir une solution aux dommages causés par les vices ou défauts des éléments de construction ou des installations dans le respect des exigences d'habitabilité.
- Assurance du promoteur pour garantir pendant 10 ans la réparation et la solution des dommages matériels dus à des vices cachés qui proviennent ou affectent les fondations, les supports, les poutres, les dalles, les murs porteurs ou d'autres éléments structurels qui compromettent directement la résistance mécanique et la stabilité du bâtiment. Le montant minimum du capital assuré sera respectivement de 5%, 30% et 100% du coût final de l'exécution matérielle des travaux.
Vous devez savoir si le vendeur de la maison était au courant ou non du dommage, car si c'est le cas, il devra en assumer la responsabilité ou, d'une autre manière, résoudre ce problème devant les tribunaux. Et l'acheteur devra prouver que le dommage était déjà là au moment de l'achat. C'est ce que l'on appelle un vice caché.
Les problèmes que vous n'aviez pas vus avant votre achat, peuvent être résolus
En conclusion, si vous avez acheté une maison en Espagne et qu'elle a des problèmes que vous n'aviez pas vus avant votre achat, cela peut être résolu. Mais s'il s'agit d'autres problèmes tels que vous n'aimez pas la zone où il se trouve, tels que des problèmes avec les voisins, etc. nous craignons que ce ne soit pas si simple et que vous deviez essayer de les résoudre vous-même, comme résoudre les conflits avec les voisins de manière amicale ou faire ce que vous pouvez pour apporter des changements dans le quartier. Si les problèmes sont externes au logement, demander la solution du problème par une demande au conseil municipal.
En raison de ces raisons, qui ne sont ni faciles ni rapides à résoudre, c'est pourquoi nous insistons sur le fait que lors de l'achat d'une maison en Espagne, vous devez être aussi sûr que possible, que vous avez bien réfléchi, que vous avez examiné tous les détails, tels que l'environnement de la zone, si c'est un endroit calme, sûr, s'il a tout ce dont vous avez besoin, emplacement, accessibilité... et aussi l'intérieur de la maison à fond afin qu'il n'y ait aucun dommage mentionné ci-dessus.
Notre cabinet d’avocats espagnol est professionnel, disponible et efficace, nous faisons au mieux pour vous apporter des explications claires et une aide tout au long de votre projet d'achat et de location. Acheter en Espagne avec notre cabinet vous apportera une assistance juridique totale.
Chez HUERTA et ASSOCIES, nous sommes spécialisés dans les différents domaines juridiques impliqués dans les transactions immobilières, de succession et des entreprises offrant des conseils personnalisés par rapport à toutes les implications juridiques pouvant survenir dans votre projet.